Résiliation des contrats avec Medex : une nouvelle victoire pour Sonatrach

Amine Mazouzi , PDG du groupe Sonatrach. New Press

Le groupe Sonatrach gagne un nouveau procès en arbitrage international contre la société Medex Petroleum North Africa (Medex). L’affaire portait sur «des contrats de recherche et d’exploitation des hydrocarbures sur les périmètres Bourarhat Nord et Erg Issaouane», a indiqué le groupe pétrolier public, qui a précisé que la procédure d’arbitrage a été introduite en 2015 devant un tribunal arbitral pour réclamer la résiliation des contrats avec Medex, en application du règlement d’arbitrage de la Commission des Nations unies pour le droit international commercial (CNUDCI). La raison de cette demande de résiliation des contrats est «les défaillances de Medex dans l’exécution de ses obligations au titre de ces contrats», a souligné le groupe Sonatrach dans un communiqué.

Ainsi, le tribunal arbitral a rendu sa sentence hier en «donnant raison au groupe national (Sonatrach) et a prononcé la résiliation des contrats sur les périmètres Bourarhat Nord et Erg Issaouane, conclus avec la société Medex et aux torts exclusifs de cette dernière, à compter de la date de la sentence». Cette victoire va donc permettre au groupe Sonatrach de «reprendre incessamment la conduite et l’exécution des opérations pétrolières sur ces deux périmètres, qui produiront un volume prouvé d’huile de 15 500 barils/jour, de 3,7 millions st m3/jour de gaz de vente, de 8 680 barils/jour de condensat et de 500 tonnes/jour de GPL».

Le groupe Sonatrach n’est pas à sa première victoire en arbitrage international. La compagnie nationale a remporté une «victoire importante» en octobre dernier dans un arbitrage international concernant l’application de la taxe sur les profits exceptionnels (TPE) aux sociétés étrangères opérant en Algérie. Les sociétés Repsol Exploracion Argelia S.A, Samsung C&T Corporation et SK Innovation Co Ltd avaient assigné Sonatrach devant un tribunal arbitral en 2013 pour réclamer le paiement de diverses sommes à propos d’un contrat de partage de production signé en 1990, explique Sonatrach. Les réclamations des sociétés demanderesses portaient sur les modalités de partage de la production du gisement ainsi que sur l’application de la TPE (créée en 2006) à ces mêmes sociétés, que celles-ci estimaient devoir être prise en charge par Sonatrach. Le tribunal «a également ordonné aux sociétés demanderesses de payer à Sonatrach 90% des frais de l’arbitrage». Sonatrach était représenté dans ce dossier par une équipe d’avocats du cabinet Shearman & Sterling (Paris). Dans son affaire contre Medex, Sonatrach était accompagné par une équipe d’avocats du cabinet Quinnemanuel, Urquhart et Sullivan, basé aussi à Paris. Face à ces victoires, le groupe français Total veut retirer sa plainte en arbitrage international.

Sonia Baker

Comment (33)

    Aziz le Chéllalien
    14 décembre 2016 - 19 h 38 min

    On absout une personne
    On absout une personne coupable de corruption par des tribunaux algériens et étrangers proférés à son ‎encontre des mandats d’arrêts parce que Sonatrach qui l’avait chapeauté a obtenu gain de cause du ‎différent qui l’oppose à Meedex. Drôle de raisonnement par certains internautes. Sans rancune. ‎




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    Alilapointe59
    13 décembre 2016 - 20 h 19 min

    Voilà à quoi a servi les
    Voilà à quoi a servi les nouveaux textes de khelil, à protéger la plus grosse entreprise d’Afrique. Je me souviens des harkis et pessimiste qui insulter l’état et les cadres de sonatrac sur la plainte de total… J’etait un des seuls à prendre La Défense de nos cadres. Crever la bouche ouverte les haineux, les chiens aboient et l’Algérie passe. Bien joué messieurs les cadres, les vrais patriotes ont une grande confiance en vous, nous comptons sur vous pour que l’Algérie accède au trône des puissances. Alors les marochioniste total enleve Ca plainte, haha…




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    amal
    13 décembre 2016 - 19 h 22 min

    Combien de sociétés
    Combien de sociétés étrangères ont bouffé l’algérie jusqu’à l’os dans le passé! ils croyaient que celà continue, mais llah yar7am achouhada, nos citoyens sont trés instruits, finies les tromperies. Si nos dirigeants faisaient un peu plus confiance à nos citoyens, qui ont bénéficié de la gratuité de l’enseignement, et leurs déléguaient plus de responsabiltés, nous serions dans trés peu un pays développé.




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    Ain El Berda
    13 décembre 2016 - 18 h 27 min

    MEME SI SONATRACH APPARAIT
    MEME SI SONATRACH APPARAIT GAGNANTE , RESTE A VOIR SI SA REPUTATION RESTE LA MEME. SERA DURE DE TROUVER DES GENS QUI TRAVAILLERONT AVEC SH. LE PROBLEME N EST PAS LA IL EST AILLEURS ET JE SENS C QUE LES CONTRATS EUX MEME SONT MAL FAIT ET SONT OUVERT A DES DISPUTES. ALORS SONATRACH ALLEZ Y AVEC DES GRANDS NEGOCIATEURE ET AVEC DES GENS QUI SAVENT ECRIRE DE VRAIS CONTRATS CAR VOTRE PROBLEME EST TRES GRAND ..TOUT LE MONDE EST EN LITIGE AVEC VOUS. REVOYEZ VOS PROCEDURES ET CHOISISSEZ LES MEILLEURES GENS…SALAM




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      Alilapointe59
      13 décembre 2016 - 20 h 28 min

      Tu dit tout le monde est en
      Tu dit tout le monde est en litige avec sonatrac, mais elle a gagné contre tout le monde. Donc c des monstres en négociations, grâce à khelil….arrête de parlé, jusqu’au bout,tu te crois plus intelligent que les cadres. Ils déjouent des déstabilisations, ils mettent des occidentaux à l’amende en diplomatie et tu ose leurs faire la moral. T fou fou ou quoi.




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        Ain El Berda
        13 décembre 2016 - 21 h 56 min

        YA SI ALI LE POINTU..SACHE
        YA SI ALI LE POINTU..SACHE QUE JE SUIS LIBRE D ECRIRE MES POINTS DE VUES COMME TOI D AILLEURS. MON PROBLEME C QUE J AI PEUR TRES PEUR DE L IGNORANCE DES GENS. JE SUIS DESOLER QUE DANS CE CAS PRECIS , TU RENTRE DANS CE SEGMENT DE GENS. TU DIS QUE JE CROIS QUE JE SUIS PLUS INTELLIGENT ETC….. MAIS MON AMI IL ME SEMBLE QUE TU CONNAIS CES CADRES ET QU ILS SONT TRES INTELLIGENT MAIS MOI TU NE ME CONNAIS PAS ET TU NE SAIS RIEN SUR MON INTELLIGENCE OU MON MANQUE D INTELLIGENCE…MAIS DIS MOI L AMI COMMENT PEUT TU COMPARER 2 ENTITES QUE TU IGNORES…HEIN DIS MOI MR CONNAIS TOUT..YA RAB DIS MOI..TU VEUX UNE FESSER SUR TON GROS DERRIERE HEIN..




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          Alilapointe59
          13 décembre 2016 - 23 h 12 min

          Je doute que tu soit
          Je doute que tu soit intelligent, tu est le gars qui ce croit intelligent. Et qui méprise tous le monde, qui croit mieux connaître les choses que tout le monde… Je connais le genre de gars que tu es. Les gars comme toi ne servent à rien à Algérie. Les cadres algériens je les connaît grace à leurs travail acharné, l’époque des cadres illettré pistonné c’est fini on est plus dans les années 90. Je veux bien te croire que c dure de faire la guerre au mafieux, mais ils ne contrôle pas l’Algérie. Ci t aussi compétent que tu veux le faire croire, aide ton pays!!!




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      Raouf
      14 décembre 2016 - 11 h 43 min

      Ain el Berda c’est mal élevé
      Ain el Berda c’est mal élevé d’écrire en majuscules.




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    selecto
    13 décembre 2016 - 16 h 32 min

    Les mines laissées par l
    Les mines laissées par l’escroc Chakib Khelil sont entrain de se faire neutralisées par des démineurs patriotes comme des soldats au combat.




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    ALGERIE NOUVELLE
    13 décembre 2016 - 15 h 38 min

    NO BOUTEF

    NO BOUTEF
    Bravo! tu as tout compris!!!!




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    No boutef
    13 décembre 2016 - 15 h 01 min

    Hhh la sonatrach gagne contre
    Hhh la sonatrach gagne contre tout le monde sauf contre Chakib khalil.youyouuu tahia bouteflika




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      Ant mi khafafich
      13 décembre 2016 - 15 h 16 min

      Normal, car c est chakib qui
      Normal, car c est chakib qui a impose la TPE contre vos maitres ya al makhnez




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        No boutef
        13 décembre 2016 - 19 h 42 min

        Ana chawi hor mechi chriat
        Ana chawi hor mechi chriat .finc je vous laisser chiter à vos patron qui sont nés pas loin du makhzen ya chiat




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          anti-khafafich
          13 décembre 2016 - 20 h 12 min

          ana chawi, ana kabyle ana
          ana chawi, ana kabyle ana mzabi….entouma chiatin, entouma ouled franca, entouma clan d’oujda….ya al makhnaz vous etes demasques. emchi tbouss erejlin el khanzine ta3 sidel le PD a la puissance 6. meme si tu etais un Algerien, ta methode est debile, tu as le droit de critiquer ET PROPOSER DES IDEES, mais pas denigrer. Conclusion : tu es un sujet de ton PD et tu degage en vitesse !




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          Alilapointe59
          13 décembre 2016 - 20 h 23 min

          Dit leurs anti-kafafich, ON
          Dit leurs anti-kafafich, ON VOUS LÂCHERA PAS LES HAINEUX…. Mais ton commentaire m’a tuer, mdr. A bientôt Frere




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          anti-khafafich
          13 décembre 2016 - 20 h 53 min

          sahit khouya ali, oui on va
          sahit khouya ali, oui on va bien leur clouer les becs cette race maudite




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          Ain El Berda
          13 décembre 2016 - 22 h 02 min

          INSTINCT ANIMAL EXHIBER…
          INSTINCT ANIMAL EXHIBER….TRIBAL…! DIS LEUR …..ON VOUS LACHERA PAS ETC… SPECIMEN EN BESOIN D EVOLUTION ACCELERER SOUS RADIATION ATOMIQUE. LE RISQUE EST GRAND SI EVOLUTION N EST PAS POSSIBLE. ALLAH AIDERA AVEC CE SPECIMEN.




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          selecto
          13 décembre 2016 - 23 h 22 min

          anti-khafafich, ali lapointe
          anti-khafafich, ali lapointe c’est la même personne à savoir RAIS la balance, payé du trésor publique pour être dans ce forum et dans d’autres.




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          zohor
          13 décembre 2016 - 23 h 56 min

          Décidément il y a des humains
          Décidément il y a des humains qui ne peuvent évoluer qu’en mimant les groupes de macaques même en 2016!
          la famille est réunie et toutes vapeurs à bâbord!!!!!




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          BRAVO
          14 décembre 2016 - 13 h 37 min

          bravo ya chaoui; grace aux
          bravo ya chaoui; grace aux chaouis (berbère) que nous sommes presque libre; y’a les parasites CHIATTE;venant nord ouest du continent africain( nouveaux algérien),et pour un thé il offre sa propre famille, aujourd’hui ils se prennent pour nationaux; le monde a l’envers; que veux-tu frère chaoui;tu lui offre un doit il te prend le bras;ne répond pas aux faux cul c’est dans leurs gènes; tu pourra rien changer




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          No BOUTEF
          14 décembre 2016 - 17 h 00 min

          Bravo mon ami,même dans ce
          Bravo mon ami,même dans ce site les gens payés par le clan nous ont rejoint.
          Allah ghaleb si on ne donne pas nos soeurs !!!!!
          C’est contre notre principe nahna Chawyas ahrar ya chiatines.
          On ne se soigne pas en France.




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    Anonymous
    13 décembre 2016 - 14 h 46 min

    Dommage que Sonatrach n ait
    Dommage que Sonatrach n ait pas de conseillers juridiques digne de son importance.Tout ça aurait pu être évité. ……




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      Erracham
      13 décembre 2016 - 15 h 08 min

      Peut-être qu’il y en avait
      Peut-être qu’il y en avait mais Chakib a dû les renvoyer pour faire ses « affaires ». Dans tous les domaines, l’Algérie peut s’enorgueillir d’avoir formé des cadres compétents, intègres, et patriotes; ils sont simplement marginalisés au profit d’une caste de « pistonnés » analphabètes trilingues et incultes. Aucun pays au monde n’a tourné le dos à son intelligentsia, sauf le nôtre.




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    Anonymous
    13 décembre 2016 - 14 h 41 min

    la vraie victoire
    la vraie victoire consisterait à avoir des dommages et intérêts pour les retards causés par cette entreprise sortie de je ne sais ou.




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    Dounia
    13 décembre 2016 - 14 h 41 min

    BRAVOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO.
    BRAVOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO…. ET MILLE FOIS BRAVO




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    Chaoui ou zien
    13 décembre 2016 - 14 h 40 min

    Un autre contrat signe par le
    Un autre contrat signe par le « meilleur ministre que l’Algerie a jamais eu. » Esperons que l’annee 2017 marque la fin du clan d’oujda pour que l’on puisse finalement lui (et ses semblables) faire visiter l’interieur des tribunaux en attendant qu’ils visitent tous et pour la duree l’interieur d’un autre edifice.




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      Alilapointe59
      13 décembre 2016 - 20 h 32 min

      Encore un clan d’oujda, vous
      Encore un clan d’oujda, vous en avez pas marre… Une fois il ce fait passer pour un kabyle, et maintenant il ce fait passer pour un chaoui. Allez dégage.




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        Anonymous
        13 décembre 2016 - 21 h 23 min

        Je ne me suis jamais fait
        Je ne me suis jamais fait passer pour un kabyle. Avec tous mes respects pour les kabyles parmi lesquels je compte plusieurs amis,chaoui j’etais et chaoui je le reste et j’en suis fier. Je te defies de trouver un de mes postes ou je me suis fait passer pour un kabyle. En plus, comment puis je etre un agent d’oujda quand mon poste est clairement anti chakib?
        Quant a toi, en plus de ta lachete devenue legendaire sur ce site qui te permet d’insulter les gens de derriere ton ecran, on sait tous pour qui tu roules. Ton chakhib il finira la ou il merite d’etre: dans la prison d’el harrach. Tu n’honores certainement pas le nom de notre enfant hero Ali la pointe. A moins bien sur que tu ne sois toi meme un agent de mimi 6 puisque cela semble etre ton « accusation » preferee. Passe, il n’y a rien a voir ici.




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          chaoui ou zien
          13 décembre 2016 - 21 h 31 min

          Et j’ai oublie de signer en
          Et j’ai oublie de signer en tant que chaoui ou zien c’est pour ca que ma reponse apparait sous anonymous.




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          anti-khafafich
          14 décembre 2016 - 0 h 36 min

          non tu n’a pas oublie de
          non tu n’a pas oublie de signer glaoui de chien, tu as l’habitude de commenter avec plusieurs pseudos que tu effaces a chaque fois pour ne pas être démasqué.




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          Chaoui ou zien
          14 décembre 2016 - 13 h 40 min

          Alors c’est vrai le
          Alors c’est vrai le commentaire que quelqu’un d’autre a fait: ali la pointe et antikhafafish sont la meme personne. Tu as signe avec l’autre. Tu attaques les gens avec un pseudo et tu te felicites avec l’autre (ou les autres). Mais ma parole tu n’a rien d’autre a faire? Tu dois etre ou bien chomeur, retraite, ou agent de mimi 6 qui passe son temps sur son clavier attaquant tout le monde esperant semer la confusion. Je perds mon temps avec toi car moi vois tu je travaille a la sueur de mon front et aucun gvt ne me paie. Passe, il n y a rien voir ici et surtout affuble toi d’1 autre pseudo. Ali la pointe dont tu ne merites pas de porter le nom est en quelque sorte aussi attaque par tes idioties.




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          Alilapointe59
          14 décembre 2016 - 16 h 59 min

          Ca ce li t perdu pauvre agent
          Ca ce li t perdu pauvre agent du makzen, tu prend les patriotes pour des cons c votre marque de fabrique, t tellement perdu que tu va jusqu’à dire qu’ont utilise plusieurs pseudo, tu veux nous faire passer nous des vrais herguez, rajhal pour des sous hommes de marochiens. Abandonne tu n’est plus crédible, on vous vomis les marochioniste et les harkis. On connaît vos manège, tu te rencontre que juste des citoyens patriotes te font la misère, j’imagine même pas notre service secret ce qui pourrait vous faire, pauvre de toi…




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          Alilapointe59
          14 décembre 2016 - 13 h 32 min

          Tout le monde le sait que tu
          Tout le monde le sait que tu n’est pas chaoui, et encore moin algériens. Ta plusieurs pseudo, un commentaire à l’autre, à te lire c la même signature… Moi un agent de bonobo6, j’espère qui brûleront en enfer bonobo6,satan2 et iblis5… Et les gens comme toi qui ne mérite que mépris. Ci t vraiment chaoui que pense tu des rois des cons marochiens, vas y lache toi?




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