Le Makhzen reçoit le coup de grâce : fin de l’accord de pêche avec l’UE

BB Cour de justice
Josep Borrell et Nasser Bourita à Rabat. D. R.

Pendant des semaines, il y a eu des spéculations sur la manière dont les responsables de l’UE traiteraient un dilemme complexe. D’une part, le protocole de pêche actuel entre l’UE et le Maroc doit expirer en juillet 2023. L’industrie de la pêche de l’UE et, par conséquent, plusieurs Etats membres de l’UE ont fait pression pour que la pêche controversée se poursuive sans arrêt. Mais, d’un autre côté, la légalité de l’accord de pêche est toujours jugée par la Cour de justice de l’UE. En septembre 2021, le tribunal a annulé l’application de l’accord au Sahara Occidental, concluant que la pêche au large du territoire devait cesser immédiatement, ou pouvait être poursuivie pendant la durée d’une procédure d’appel. Ce dernier, lancé par le Conseil et la Commission de l’UE, devrait aboutir vers la fin 2023.

Alors que faire de l’expiration du protocole en juillet 2023 jusqu’à ce que la décision finale d’appel soit rendue ? Serait-ce dans les limites fixées par le Tribunal de l’UE de renégocier un accord déjà annulé par la Cour ?

Une lettre du ministre néerlandais de l’Agriculture du 28 mars 2023 traitant de la question avec le Parlement néerlandais clarifie officiellement, et pour la première fois, la conclusion de ce dilemme. Le ministre se réfère à des informations de la Commission, qui a maintenant apparemment conclu qu’elle n’entamerait pas de négociations avec le Maroc pour une prolongation de l’accord sur la pêche bien que plusieurs Etats membres de l’UE la réclament.

«La Commission a indiqué que l’extension du protocole n’est pas une option avant que la Cour de justice de l’UE n’ait statué [dans l’affaire en appel, ndlr] car la Cour a annulé la décision du Conseil approuvant le protocole de pêche. Une interruption temporaire des possibilités de pêche au Sahara Occidental semble donc inévitable, selon la Commission», a écrit le ministre néerlandais. Les informations de la Commission proviennent d’une réunion du Conseil pêche de l’UE du 20 mars où les ministres de la Pêche des 27 Etats membres de l’UE s’étaient réunis pour analyser la situation.

L’«inévitable interruption temporaire des possibilités de pêche au Sahara Occidental» découle naturellement du fait que la Cour de justice de l’UE évalue actuellement la licéité de la pratique.

L’arrêt de la pratique de la pêche serait jusqu’à présent conforme aux décisions de la Cour de l’UE. C’est la première fois que la Commission européenne aligne ses pratiques sur la jurisprudence de l’UE relative au Sahara Occidental.

Des sources au Parlement européen ont déclaré à Western Sahara Resource Watch (WSRW), déjà en mars, que la Commission européenne avait déclaré, lors d’un échange de vues à huis clos avec la commission de la pêche du Parlement, le 1er mars, qu’elle rappellerait l’expiration à la flotte de l’UE , sans demander de prolongation.

Ironiquement, l’interruption des activités de pêche de l’UE, en juillet, coïncidera avec le début de la présidence espagnole pendant six mois.

En septembre 2021, le Tribunal de la Cour de justice de l’UE a interdit l’application de l’accord de pêche de l’UE avec le Maroc au Sahara Occidental occupé, en annulant la décision du Conseil de l’UE. La Cour a répété les motifs qu’elle avait présentés dans déjà cinq arrêts précédents qui ont tous invalidé l’application des accords de l’UE avec le Maroc dans la dernière colonie d’Afrique : étant donné que le Sahara Occidental est un territoire séparé et distinct du Maroc, et que le Maroc n’a ni souveraineté ni administration-mandat sur le territoire, les accords de l’UE avec le Maroc ne peuvent y être appliqués qu’avec le consentement exprès du peuple du Sahara Occidental par le biais de sa représentation reconnue par l’ONU, le Front Polisario.

La Commission et le Conseil ont précédemment ignoré et déformé les décisions de justice concernant le Sahara Occidental.

Le protocole opérationnalise l’accord de pêche en termes techniques pour une période de quatre ans, stipulant les volumes de pêche autorisés et les zones et les techniques de pêche autorisés, la compensation financière, etc.

Source : Western Sahara Resource Watch (WSRW)

Comment (30)

    La Claque PORTUGAISE aux Limaces marocaines
    15 mai 2023 - 18 h 54 min

    Décidément les LIMACES Marocaines aiment prendre des CLAQUES.
    Les PORTUGAIS ont RECTIFIÉ le Dernier MENSONGE des DIPLOMATES Taa ZOUDJ BEGHAL sur le SAHARA OCCIDENTAL.
    .
    Ils AIMENT prendre des COUPS de FOUETS les MARROKIS SADO-MASO
    ???? ???? ????

    Brahms
    15 mai 2023 - 7 h 21 min

    EUROVISION 2023 / LA ZARRA, une marocaine a fait un doigt d’honneur,

    La France n’a pas trouvé mieux que de mettre une marocaine pour chanter pour in fine perdre et comme LA ZARRA était mauvaise perdante, elle a fait un doigt d’honneur.

    La marocaine n’est bonne que dans la soumission et le trafic de stupéfiant, c’est tout.

    Ouf !
    14 mai 2023 - 15 h 13 min

    J’ai eu peur Mais Ils iront pas jusqu’à Fermer les B…et interdire les P…et la Zetla..
    L’ECONOMIE du Marrok est sauvée.
    Ouf !

    #FreeWesternSahara
    12 mai 2023 - 14 h 01 min

    Tous les Hommes et toutes les Femmes LIBRES du Monde qui souhaitent la PAIX doivent LUTTER pour PUNIR et REMETTRE À SA PLACE le RÉGIME EXPANSIONNISTE de RABAT !
    #FreeWesternSahara

      Boycott - #BDS.ma
      13 mai 2023 - 2 h 34 min

      ZERO Produit Marroki !
      ZERO Échange avec les MARROKIS !
      #BDS.ma

    Lucie
    11 mai 2023 - 22 h 28 min

    Très bonne nouvelle !

    Brahms
    11 mai 2023 - 6 h 57 min

    Bourita veut jouer à l’homme distingué,

    Va donc ramasser tes trafiquants de drogue qui pullulent partout et qui distillent leur poison dans toute l’Europe pour ramasser du cash afin de coloniser le Sahara occidental.

    Eric Ciotti se prend pour le Général de Gaulle et parle pour les autres en leur nom comme s’il avait une délégation de pouvoir, de compétence et de signature pour décider de l’avenir des gens.

    Vous direz à Eric Ciotti qu’il aille nettoyer les écuries en Italie au lieu de manger le pain des Français à Nice en France car en Italie, il y a le règne de l’association mafieuse sicilienne Cosa Nostra, en Calabre, on l’appelle la Ndrangheta, en Campanie, la Camorra et dans les Pouilles, la Sacra Corona Unita.

    Ah oui, j’oubliais, le trafic de drogue ne fait jamais monter un pays

    Jojo
    11 mai 2023 - 2 h 56 min

    C’est pas avec canal Algerie quand va répondre aux insultes des chaînes françaises et son contingent de journalopes acquis à la pensée de la minorité.
    Il faut des chaînes publiques et privées en Anglais français arabe pour leurs rendre la monnaie

      Brahms
      11 mai 2023 - 6 h 49 min

      @ Jojo

      En réponse, tout à fait d’accord, il n’y a aucun algérien qui prend la parole pour défendre la communauté algérienne.

      Hier, sur la chaine CNEWS, il y avait Matthieu Vallet du syndicat de Police, un fils d’espagnol qui crachait sur un algérien délinquant, un sans papier, qui avait fait selon lui, 20 ans de crimes et délits en France. Vous voyez, un simple fils d’espagnol nous attaque, pas un français de souche car il sait qu’il y aura personne en face pour donner la contradiction. alors qu’en Espagne, il y a 4 mois sortait la loi polémique du « solo si es si » où des centaines de délinquants sexuels, violeurs ou pédophiles ont vu leur peine réduite ou sont déjà sortis de prison.

      Depuis la sortie de la loi le 7 octobre 2022, le nombre de délinquants sexuels ayant bénéficié de la loi intégrale de la liberté sexuelle, plus connue sous le nom de « Solo si es si » (seul un oui est oui), dépasse les 500, avec des histoires plus sordides les unes que les autres, ce qui provoque l’indignation d’une grande partie de la société. Et les tribunaux de toute l’Espagne sont submergés par les recours déposés par les avocats de ces délinquants.

      Vous voyez Matthieu Vallet du syndicat de Police en France ne parle pas des délinquants sexuels en Espagne sur la chaine CNEWS pour éviter de salir sa race d’espagnol par contre, il va parler du délinquant algérien oubliant au passage les nombreux crimes de français en Algérie.

        Jojo
        11 mai 2023 - 8 h 04 min

        Quand nos aïeux défendaient la liberté des gaulois les siens étaient les alliés des nazis de plus les gaulois se compte sur les doigts de la main ,il n’y a que des métèques en France c’est les pires fachos

    ATTENTION
    11 mai 2023 - 1 h 19 min

    La RUSSIE (…) a signé des contrats avec le maroc pour pecher au Sahara occidental occupé afin de prendre le relais de l’exploitation coloniale !

    La valse à deux temps !
    10 mai 2023 - 22 h 58 min

    La peste et le choléra réuni pour nous pondre le Typhus.

    Ammar Bouzouar
    10 mai 2023 - 19 h 04 min

    Le peuple marocain n’a rien à voir là-dedans, c’est le makhzen et sa légion de lécheurs de babouches alaouites qu’il faut blâmer.
    Un conflit politique ne doit pas entraîner un conflit entre les peuples à cause de la multiplication d’insultes dégradantes réciproques comme celles que vous proférez dans votre commentaires.

      Bouazza
      11 mai 2023 - 16 h 32 min

      La peuplade invertébré et mémé 6 sont comme cul et chemise..

      la majorité détestent les algériens
      11 mai 2023 - 18 h 51 min

      @ Ammar Bouzouar
      Va faire un tour sur les forums de tchatch et autres.
      Les algériens sont cuisiné à toutes les sauces, sont responsables de toux les maux de la terre ???? et derrière chaque crimes, vol, trafique, malheur de la société et de la terre, ces maroukis font systématiquement allusions autour d’eux à un algérien.

      @ Ammar Bouzouar 10 mai 2023 - 19 h 04 min
      13 mai 2023 - 12 h 24 min

      De manière générale, tous les marocains que j’ai rencontre sans exception ont un haine sans borne à notre écart
      Sous forme de comique ils distillent leur venin partout là ou ils peuvent dans le monde.
      D’ailleurs, leur roi est ce que le christ est pour le chrétiens, c’est à dire dieu en chair et os humain…

    Brahms
    10 mai 2023 - 19 h 03 min

    LE MAROC et sa dévergondée

    Le magazine marocain TelQuel a consacré cette semaine sa une à la visite de courtoisie dans le royaume chérifien, effectuée du 3 au 5 mai, par Éric Ciotti et Rachida Dati. Une visite au cours de laquelle ils ont rencontré le chef du gouvernement marocain, Aziz Akhannouch.

    En première page du titre, les deux personnalités politiques disent “reconnaître la souveraineté du Maroc sur le Sahara”. Sur la couverture, le président des Républicains (LR) et Rachida Dati, “figure emblématique de la droite gaulliste”, posent côte à côte, les mains croisées, vêtus de noir.

    Les deux responsables de la droite française sont interviewés par le magazine et se positionnent clairement en faveur d’une reconnaissance par la France de la marocanité du Sahara occidental. Ils se désolidarisent de la résolution du Parlement européen qui avait visé le Maroc le 19 janvier 2023. Une résolution condamnant la détérioration de la liberté de la presse dans le pays et qui est “inadaptée, inopportune et inutilement stigmatisante vis-à-vis du Maroc”, commente Éric Ciotti dans les pages de l’hebdomadaire.

    Un penchant “algérien” du côté du Quai d’Orsay ?
    “À écouter parler le tandem du LR, on perçoit une volonté de la droite républicaine de tourner la page d’une guerre froide qui n’a que trop duré entre la France et le Maroc”, écrit le magazine. Pour le patron des Républicains, “la politique qui est conduite aujourd’hui à l’égard du Maroc ne va pas dans la bonne direction. […] Elle est déséquilibrée.”

    Évoquant plusieurs fois le terme de “partenaire stratégique” pour évoquer le Maroc et ses liens avec la France et l’Union européenne, Éric Ciotti est convaincu que le royaume peut jouer un rôle essentiel dans la maîtrise des flux migratoires vers l’Europe.

    Le président de LR tacle Emmanuel Macron sur sa politique au Maghreb, qui serait guidée, selon lui, par une forme de “pression algérienne”. “Légitimement, les autorités marocaines ont le sentiment que notre relation est déséquilibrée au profit de l’Algérie”, explique Éric Ciotti.

      Jojo
      11 mai 2023 - 2 h 36 min

      Sa magnificence a du le faire chanter avec quelques vidéos torrides viandes fraîches moins de 5 ans à consommer sur place dans son riad
      Se type est un fourbe haineux avec une batterie de gamelle plus grande que celle de la plus grande cantine
      S’il avait un peu d’honneur il aurait démissionné depuis longtemps ,il n’à pas de figure ,il n’aime pas l’Algérie parce qu’elle lui reste entravere la gorge

      schlomomo6
      11 mai 2023 - 17 h 21 min

      tu fais erreur, les hmarokis sont tous en MAJORITE derrière leur makhnez yehudi qui ont la haine de l’Algerie, donc pas de cadeau

    Aderre
    10 mai 2023 - 16 h 42 min

    Le royaume d’André AZOULAY s’est cru intouchable, surtout en s’adossant sur Israël diplomatiquement qui lui balisé tous les chemins dans ses relations internationales. Là que les voies de la corruption lui serait très très étroite, que va t’il faire? Surtout , si la Mauritanie va offrir aux Européens de la stabilité juridique dans de futurs contrats et des conditions concurrentielles plus avantageuses, sur des espaces de pêche identiques. Sans oublier le Sénégal.

      Anonyme
      12 mai 2023 - 3 h 41 min

      11 mai 2023 – 2 h 36 min
      Sa magnificence a du le faire chanter avec quelques vidéos torrides viandes fraîches moins de 5 ans à consommer sur place dans son riad
      Se type est un fourbe haineux avec une batterie de gamelle plus grande que celle de la plus grande cantine
      S’il avait un peu d’honneur il aurait démissionné depuis longtemps ,il n’à pas de figure ,il n’aime pas l’Algérie parce qu’elle lui reste entravere la gorge, mon commentaire parle de la folle du LR
      Il s’agit de chiotti

    HANNIBAL
    10 mai 2023 - 13 h 10 min

    La grenouille qui veut etre plus grosse que le boeuf Si ShlomoVI se prélasse dans son role passif et qu’Azoulay dirige le bousbir tout va bien au royaume féodal ,un repos hallieutique en attendant que les Saharaouis lui font dégueuler les poulpes et la tomate qu’il exploite de leur terre ce saligaud!!
    Les norvégiens en se démarquant ont une position digne !

    Raïna
    10 mai 2023 - 13 h 07 min

    Les européens ont pour habitude de fermer les yeux lorsqu’il s’agit de la question des droits de l’homme et plus particulièrement le droit international dès lors où il y a un intérêt,une opportunité surtout quand on a l’appétit bien éguisé…Les mrarkas occupent illégalement un territoire qui ne leur a jamais appartenu et en ont fait un maroc bis où l’on brade à tout va et on engraisse les européens en contrepartie d’une prétendue pseudo reconnaissance.
    Les Sahraouis n’ont guère le choix d’arracher leur indépendance au prix de la guerre et du sang sans cela le statut-quo sera maintenu.

    Elephant Man
    10 mai 2023 - 12 h 04 min

    Le Front Polisario et le Peuple Sahraoui se doivent de récupérer juridiquement leurs arriérés et tout ce qui leur a été pillé sans omettre les Dommages Et Intérêts comme le prévoit la Loi.

    Moskos dz
    10 mai 2023 - 11 h 02 min

    Déjà que mers et océans sont pratiquement vidés de leurs ressources,il est temps aux écologistes du monde de se pencher sérieusement sur ce vrai problème de pillage,pratiqué à grande échelle par le narco-état sur les côtes Sahraouies n’étant même pas siennes.

    Belveder
    10 mai 2023 - 10 h 33 min


    ca change quoi pour les gosses qui sont sous les tentes et le peuple sahraoui qui souffre depuis 40ans
    le MAROC occupe 80% des terres les plus fértiles et laisse 20% des terres Arides aux sahraouis
    LA LUTTE Armée n a j amais précédée le combat de SALONS…

      AK
      10 mai 2023 - 22 h 51 min

      SLM
      Oui nous notre ETAT envoie des signaux
      Pour le droit international.
      ILs devraient faire la même chose à notre jeunesse
      Quand on regarde Up17 CAN 2023 algerie /le royaume du haschich c’est lamentable
      Le jeux ils Et,mais esprit ???? néant
      Leur adversaire leur esprit étais défendre leur
      M6 et tout qu’ils représentent nourrit anti algérien
      Cette équipe a déçu notre génération et terni nos
      Poussins entraîneur facilite de pedo avec un
      Léger sourire et deux yeux malicieux. A la fin 0/3
      IL Y A PROBLÈME GROS problème.
      Exactement la politique c’est bien mais nôtre avenir et primordial notre jeunesse mais pas que et l esprit ?
      Renvoyer c’est petit gros avec un survêtement trop
      Serrait sur son ventre amoureux
      Et tout les joueurs à tindouf.
      Voilà l’image de notre politique
      Le peuple saharaoui subit au même titres que les
      Palestinien.les sioniste autour et qui son a notre
      Maintenant et de l autre les côlon français
      Au même titre que les 2 autres
      Et nous on commence avec eux et envoie c’est enfants chez eux et ne fait rien pour qu’il reviennent même une maison
      Comme les joueurs up 17 qu’ils a la fin remercié nos adversaires c’est honteux.
      Mi pars todays Fin

    Soso
    10 mai 2023 - 10 h 23 min

    Ha ses marochiens à trop vouloir enfumé le monde il ce fume eux même mdrrrr ,sallait certains ouvre les yeux sure ses lépreux affamés la pédophile la drogue les prostituée n’achète pas tout à la place de faire le fière bouffon du roi ,payé vos dettes extérieures 77milliards plus les 5 milliards que vous venez de mendié sans aucune honte, un musulman demande pas l’aumône encore moin à des parias hchouma…

      Haidar
      10 mai 2023 - 16 h 02 min

      Commentaire reflétant une pensée politique dénuée de slogans qui ne rapportent rien aux réfugiés sahraouis

      @ Soso 10 mai 2023 - 10 h 23 min
      13 mai 2023 - 10 h 57 min

      Ils peuvent avoir un milliard de milliard de dette, ses souteneurs payent pour eux.
      Vous ne remarquez pas qu’ils sont soutenus dans tous les domaines (militaire, diplomatique, économique, financier, sécuritaire et j’en passe car je ne vois pas dans quoi ils ne soutiennent pas ce pays).
      Lalla frança pour nous narguer d’avoir arracher notre indépendance fait tout pour maintenir ce pays en vie, d’ailleurs c’est encore elle avec les espagnols l’instigatrice de l’invasion du s-o avec même ses propres avions qui ont décimés les sahraouis, et ils appellent ça la marche verte, en réalité ils ont marché sur le sang de sahraouis.
      Quand à l’actualité, personnellement, je ne crois en rien tant que la réalité ne change pas, on peut écrire tout ce qu’on veut si ça nous chante.
      L’occupation est toujours d’actualité, ils ont même d’autres visées expansionnistes voir même nous guerroyer maintenant qu’ils ont un autre soutien des sionistes qui décime d’autres musulmans qui sont dans leur propre terre depuis que la terre existe., tout le peuple marocain vit grâce à d’autre pays, on a même des pays du golfe qui les assistent, tout ce que se fait chez eux est fait avec le financement d’autres pays,
      Quand d’autres pays sont obligés de payer chèrement même un atome de poussière, quand on sait qu’ils font du chantage pour un petit prêt pour nos frères tunisiens et qu’ils donnent des milliards à d’autres pays.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.