Le juriste Rousseau : «Les pieds-noirs ne constituent pas un peuple»

Rousseau pieds-noirs
Dominique Rousseau, constitutionnaliste français. D. R.

Par R. Mahmoudi – En réponse à l’idée saugrenue des pieds-noirs de créer leur propre Etat, lancée récemment dans le sillage des revendications nationalistes, notamment catalogne et kurde, le constitutionnaliste français Dominique Rousseau démonte tout l’argumentaire sur lequel ces nostalgiques de l’Algérie française fondent leur démarche pour justifier la création d’un «gouvernement provisoire pied-noir en exil».

«Ils revendiquent dans leurs missives le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Soit, mais encore faut-il que les pieds-noirs soient juridiquement reconnus comme un peuple à part entière, comme les Kurdes, par exemple, qui en ont les éléments caractéristiques. A mon sens, ce sont des citoyens français qui se sont installés à un moment donné en France», explique d’entrée le juriste.

Autre point dénotant le caractère farfelu d’un tel projet : la revendication d’un territoire, qui est fondamental dans la construction d’un Etat viable. «Les pieds-noirs n’ont pas de territoire. Parce que, précisément, ils ne constituent pas un peuple. Leur territoire est celui de leur nationalité, la France. Ils ne peuvent donc pas se dire en exil», écrit le professeur Dominique Rousseau. Et de poursuivre : «Le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes ne conduit pas à revendiquer automatiquement un Etat.»

Commentant la suggestion des pieds-noirs de mettre en place un gouvernement provisoire, Dominique Rousseau la juge tout simplement «surprenante». «Le gouvernement en exil, explique-t-il, c’est de Gaulle, à Londres, lorsque son propre territoire est occupé. La première chose qu’il avait faite, ça a été de montrer qu’il avait un territoire. Là, il n’y a de base ni constitutionnelle, ni juridique, ni territoriale.»

Si les initiateurs de ce gouvernement en exil tâchent de préciser qu’ils n’ont pas de territoire, puisqu’ils parlent de négociations pour «en acquérir un», l’acquisition d’un territoire, selon le juriste, ne ferait de celui-ci qu’un «territoire privé», donc dénué de compétence juridique pour édicter des règles, un code civil, un code pénal. En conclusion, c’est un territoire «juridiquement impossible».*

Pour rappel, un groupe de pieds-noirs a mis en place, il y a quelques semaines, une instance baptisée «Fédération des deux rives» et dont la création a été «actée lors d’une réunion organisée près de Montpellier».

Cette instance est présidée par Pierre Granès et comprend un «parlement» composée de trente-cinq «députés désignés». Le parlement est présidé par Christian Schembré, président montpelliérain de l’Association pour la promotion du «peuple» pied-noir. Ce gouvernement fantoche est composé de treize «ministres» et dirigé par Jacques Villard, cofondateur du «Cercle algérianiste» en 1973.

«La création de notre Etat s’appuie sur la Convention de Montevideo du 26 décembre 1933 qui officialise le droit des peuples à se constituer en Etat. Or, le peuple pied-noir est une réalité de 5 millions d’âmes, dont 1,3 million résidant en France», a expliqué Jacques Villard dans une déclaration à la presse, parue cette semaine.

R. M.

Comment (23)

    GARCIA
    6 novembre 2017 - 17 h 23 min

    @ ANTI PN : Il se trouve que je suis pied-noir, issu de cinq générations, et que je n’ai pas une seule goutte de sang sur les mains. Je précise que mes ancêtres non plus.
    Pouvez-vous m’en dire autant vous qui me traitez de criminel ?




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      Lyes Oukane
      7 novembre 2017 - 3 h 28 min

      @ Garcia  » … issu de cinq générations …  » ! waou comment t’as fait ,tu meures et tu renais ? Trève de plaisanteries . Cinq générations ça veut dire que vous étiez dans la spoliation et la complicité macabre depuis le début de la colonisation .Cinq générations et pas une seule qui aurait eue du remord . Pas de quoi pavoiser .Cinq générations qui n’ont pas de sang sur les mains ( admettons , même si je suis plus que septique ) mais qui ont colonisé restent cinq générations de voleurs . Tu peux tortiller ça dans tous les sens mais cette vérité absolue souillera éternellement tes cinq générations et leurs descendants tant que vous ne vous en excuserez pas .




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      Mas Umeri
      7 novembre 2017 - 20 h 54 min

      @Garcia, ici on parle de pieds-noirs, les colons, qui ont martyriser notre peuple, tels que Borgeaux, Schafino, Blachette etc… dont le chef, Amédée Froger a été éliminé rue Taleb Abderrahmane, ex Rovigo .Ceux qui ont exploité nos paysans a moindre prix,pour une bouchée de pain. Ceux qui ont assassiné des milliers d’algériens, quant a vous, sachez que pendant la guerre de libération, aucun citoyen, n’a été inquiété, juif ou chrétien, seuls les collabos et les fachos, les sangsues, ont été la cible du F L N. Alors, calme toi, si les tiens sont resté neutres, tu n’est pas concerné par le conflit algérien.




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    karimdz
    6 novembre 2017 - 16 h 17 min

    Ils sont surtout les descendants d anciens bagnards, criminels, pédophiles, voleurs, quelle référence…




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    ANTI-PIEDS-NOIRS .
    6 novembre 2017 - 15 h 19 min

    Je voudrais dire à tous ceux qui veulent nous faire croire que les pieds-noirs ont dit ou pensés à quelques choses d’anti-Algérien qu’après plus de 63 années D’Indépendance , qu’ils sachent que Le Peuple Algérien n’a jamais oublié et n’oubliera jamais Les Crimes perpétrés par ces Criminels de Guerre nommé pieds-noirs sur Le Peuple Algérien sur notre propre Terre , alors un conseil à ces Criminels c’est de ne jamais penser à y revenir ou y mettre leurs sales pieds-noirs sur notre sol , puisque la cicatrice ne disparaitra jamais .




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    Sprinkler
    6 novembre 2017 - 15 h 01 min

    Ces  » veules  » veulent nous refaire le coup du  » Peuple élu  » chassé de son foyer originel par les méchants  » bougnoules »…La nostalgie les a mis dans un drôle…d’État.




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    Nasser
    6 novembre 2017 - 13 h 49 min

    ça ressemble à un canular, ils sont fous ces gaulois …..à croire que le ciel leurs est tombé sur la tête en tous cas si c’ est une idée des nostalgiques de l’ Algérie française moi je leur fais un gros bras d’ honneur comme celui de G.Longuet quand il a été interrogé par une chaine de TV sur la colonisation….histoire de leurs rendre la monnaie de leurs pièce.




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    BEKADDOUR Mohammed
    6 novembre 2017 - 11 h 01 min

    ADDITIF : Un fait survenu aux U.S.A tombe « à point nommé », Monsieur Le Pieds Noir, voici : TEXAS – Un homme a ouvert le feu dans une église du Texas ce dimanche 5 novembre, tuant 26 personnes en plein service religieux lors d’une des pires fusillades de l’histoire récente des États-Unis.
    A lire ET … GO, Pieds Noir vers le bout de territoire que tu revendiques, il a pour nom : Maison BLANCHE !




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    algerien_patriote
    6 novembre 2017 - 10 h 21 min

    les juifs algériens étaient des autochtones jusqu’au décret Crémieux après la 2eme guerre mondiale, ils avaient le choix ils ont choisi d’être français, qu’ils le reste, et pour certains d’entre eux ils sont partis en Israël pour bouffer du palestinien…. Alors qu’ils soient maudits…….




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    MDAMAR
    6 novembre 2017 - 9 h 04 min

    messieurs les pieds noirs, vous qui étiez en Algérie, vous vous promenez en civil le jour et la nuit venue, vous endossiez les tenues militaires et vous vous métamorphosiez en soldats haineux, je peux citer parmi ces gens qui portent des noms de maltais, d’espagnols, d’italiens, de polonais, de juifs, de portugais, bref un ramassis de toute l’Europe, des bandits de grand chemin, des laissés pour compte qui sont venus chercher l’eldorado dans notre pays. ces gens-là sans foi ni loi ont voulu refaire ce que les autres européens d’origine ont fait en Amérique, à savoir l’extermination systématique des indiens.
    cette machine infernale n’a pas fonctionné suivant leur dessein, mais ils ont quand même tué, brûlé, massacré, incendié, violé, émasculé,enfumé, détruit, déporté sans pitié sans vergogne et sans scrupule, des populations entières. il faut rouvrir les bagnes de Cayenne et de nouvelle Calédonie!! créez-vous un territoire dans ces iles où vous avez éxilé nos aieux!!




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    Anonyme
    6 novembre 2017 - 8 h 27 min

    non pas un peuple mais tout juste un groupe de dérivés d OAS refoulés




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    BEKADDOUR Mohammed
    6 novembre 2017 - 8 h 00 min

    En définitive, cette histoire a une valeur d’abord pédagogique, il est certain que ces nostalgiques de l’Algérie n’ignorent pas les vérités rappelées par ce professeur, mais tout est possible, malgré la mésaventure vécue, certains d’entre eux restent des aventuriers dans l’âme, c’est peut-être héréditaire, ils ont ça de leurs aïeux, ils n’ont qu’à se replonger dans les textes de la mythologie coloniale, et s’inventer une nouvelle mission civilisatrice, et trouver une cible, pourquoi pas La Maison Blanche, hein Monsieur Le Pieds Noir, le blanc et le noir se marie bien, et tu auras la vie en rose pour avoir civilisé ceux qui détruisent la planète, les états etc…




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    Nadjib
    6 novembre 2017 - 3 h 40 min

    Avant le bled était dirigé par les « Pieds noirs », aujourd’hui par « les Pieds nickelés » {Un trio d’escrocs vivant de vols et d’arnaques}.




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    campus
    6 novembre 2017 - 3 h 04 min

    Le FLN n’a jamais commis de crimes ou d’exactions…C’etaient tous des humanistes….
    Quant Kadhra, Sansal, Daoud disent que les PN sont des Algériens ce sont surement des traitres…
    Pourquoi ne pas mettre un tribunal pour juger l’esclavage pratiqué avant 1830 contre les noirs et les chrétiens et la dhimmitude….sans parler des razzias….
    Mon grand pere pied noir a commencé à travailler chez un caid comme ouvrier agricole…et il parlait l’arabe dialectal mieux que vous….car né dans le bled……Il a surement du sang sur les mains…
    Eh oui, il y avait des ouvriers parmi les pieds noirs, ne vous en deplaise….Je suis parti à 32 mois de cirta…J’avais surement du sang sur les mains…Mais pas vous qui etes un humaniste….
    Un ami de ma mere FLN , collègue de travail de ma mère à la sécu de Constantine nous a protégés apres le 19 mars car nous etions de la meme terre…Si je donne son nom vous allez surement convoquer un tribunal….




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      Anonyme
      6 novembre 2017 - 7 h 46 min

      déjà en 1930 le caid n’existait pas




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      Lyes Oukane
      6 novembre 2017 - 9 h 05 min

      @ Campus. En Afrique du Nord, un caïd était un homme qui cumulait des fonctions administratives
      , judiciaires, financières. En France comme de partout dans le monde, un homme du terroir à qui l’envahisseur laisse tous ses privilèges porte un nom: C’est un collabo . Aujourd’hui, en langage familier, un caïd est un chef de bande de délinquants ou de criminels. Ton grand père travaillait avec ces gens là!!! qui se ressemble s’assemble. Ta mère était FLN ! pourquoi alors avait-elle peur le 19 mars et pas un mois avant? Nombreuses sont les personnes non musulmanes qui sont restées en Algérie parce qu’elles aimaient ce pays. Aussi parce qu’elles étaient certaines de ne pas craindre de représailles de la part de leurs frères d’armes. Ces derniers savaient parfaitement qui était avec eux et qui les avait combattus. Si tu reviens nous faire de la pleurniche, essaye d’être un minimum crédible!




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    Arezki
    6 novembre 2017 - 1 h 28 min

    Nous voilà rassurés , il n’aura pas de débarquement des français pieds noirs,en Algérie, pour libérer leur patrie colonisée, depuis juillet 1962, par ces satanés algériens !!!!




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    Felfel Har
    6 novembre 2017 - 0 h 06 min

    Les pieds-noirs sont des va-nu-pieds que la colonisation a promu au rang de propriétaires terriens pour exploiter les terres spoliées aux Algériens. Ils se sont plus tard avérés être plus royalistes que le roi, plus cruels que les nazis, plus exigeants que le gouvernement français. Ils ont joué aux durs et ces ultras ont perdu. Ils n’ont rien à part la tchatche et ils ne nous font pas peur. Eux, un peuple? Tout juste une bande de brigands que le valeureux peuple algérien a bouté hors du pays avec perte et fracas. Ils ont rêvé d’une impossible Algérie française, ils hallucinent maintenant en parlant d’un état souverain. Que la France les envoient à Cayenne!




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    Mas Umeri
    5 novembre 2017 - 23 h 38 min

    Les pieds- noirs ne constituent pas un peuple, mais ils peuvent former une secte de nostalgiques et continuer de rêver a une Algérie de papa définitivement perdue.Pour ceux qui continuent de qualifier la colonisation de positive, tel que le sinistre Sarko, ils doivent savoir, que les routes, les chemins de fers, les ponts, dont les travaux les plus pénibles,ont été réalisé, par ceux qu’ont appelait autochtones, a mains nues, remplaçant les Bulldozers, les Concasseurs. Que le temps de travail d’une journée, s’élevait a 16 heurs (du levé au couché du soleil) pour les ouvriers agricoles,les quels dormaient sur des sacs d’engrais et que la pomme de terre était un luxe pour eux, leurs terres ayant été confisquée par l’administration coloniale, pour les remettre aux aventuriers venus d’Europe (France,Espagne,Italie,Malte,Belgique etc…les jeunes enrôlé de force par l’armée coloniale, pour aller mourir durant la 1ére et 2éme guerre mondiale, les résistants, déporté en Nouvelle Calédonie. Enfin,pour répondre a ces vieux timbrés qui ont du sang algérien sur les mains, nous aussi nous pouvons nous constituer en tribunal civil, juger les pieds noirs coupables, d’atrocités commises sur cette terre bénie qui est l’Algérie.




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    Le Patriote
    5 novembre 2017 - 22 h 00 min

    il a parfaitement raison: ils n’existent pas en tant que « peuple ». Si leurs pieds étaient noirs, que dire des mains de la plupart d’entre-eux? rouges bien sûr, du sang des martyrs qui tombèrent comme des mouches depuis leurt arrivée en 1830 jusqu’à leur embarquement en 1962. Toute autre considération est une tenta&tive de réécriture de l’Histoire.




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    Anonyme
    5 novembre 2017 - 21 h 26 min

    durant la seconde guerre mondiale, la capitale de la France était Alger et De gaulle était déchu de sa nationalité, donc plus français. c’est pour dire que rien n’est acquis définitivement. par le passé , l’ONU a bien crée un état et son peuple et sa nationalité et tutti quanti. personnellement je suis pour la création de cet état, comme ça je pourrai choisir avec qui vivre . en 1962, on m’a imposé la nationalité algerienne alors que j’étais mineur. la liberté des autres enrichit ma liberté.




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      tu sais ..
      5 novembre 2017 - 23 h 11 min

      si tu as de l’oseille …tu peux t’acheter une nationalité européenne en bonne et due forme et en toute légalité en investissant dans de l’immobilier …etc à malte, Portugal…etc par exemple pour 300 mille eur . tu deviendras européen en tu gardes le patrimoine de ton investissement …
      en espagne c’est 500 mille …, en France aussi 500 mille …donc voilà : aujourd’hui c’est simple de changer de nationalité , faut juste bosser sur un projet qui rapporte autant de tune ..




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      Lyes Oukane
      6 novembre 2017 - 8 h 38 min

      @ anonyme de 21 h 26 . Mon gars ,il faut être cohérent pour paraître crédible ,il faut aller au bout de ses convictions si on veut être respectable . Mais dire tout et son contraire en 3 lignes prouve que tu n’es qu’un charlot . Tu écris  » … C’est pour dire que rien n’est acquis définitivement … » et deux lignes plus loin  » … on m’a imposé la nationalité algérienne …  » . Si tu les avais en bronze ,tu demanderais à changer de nationalité ou ,au moins ,à être déchu de ta nationalité algérienne . Je te rappelles que si tu es algérien c’est parce que tes parents l’étaient .C’est la France qui n’a pas voulu de toi et des tiens . Que tu rejettes tes origines ,ta culture ,tous tes aïeux ne peux que laisser imaginer un personnage larguer par la vie ,en errance éternelle . Un fantôme .




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